Informations légales

Mentions légales

Site publié à l’adresse imnos-group.com. Les mentions entre crochets sont à compléter par l’entité éditrice avant toute mise en ligne publique. L’entité exacte n’est pas encore arrêtée.

1. Éditeur du site

Le site est édité par l’entité qui exploite la marque IMNOS Group. Les informations d’immatriculation ci-dessous seront renseignées dès qu’elles sont fixées.

Raison sociale: [À compléter]
Forme juridique: [À compléter]
Capital social: [À compléter]
Siège social: [À compléter]
RCS: [À compléter]
SIREN: [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire: [À compléter]
Téléphone: [À compléter]
E-mail: contact@imnos-group.com

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [À compléter]. Qualité : [À compléter].

3. Hébergeur

Dénomination: [À compléter]
Forme et capital: [À compléter]
Adresse: [À compléter]
Téléphone: [À compléter]
Site web: [À compléter]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, structure, signes distinctifs, éléments graphiques) est protégé. Sauf autorisation écrite de l’éditeur, toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite en dehors des exceptions prévues par le code de la propriété intellectuelle.

Les signes IMNOS Group, Nomia et Motion sont utilisés par le groupe. Dépôts de marques : [À compléter].

5. Données personnelles

Responsable de traitement : [À compléter — raison sociale de l’éditeur]. Contact : contact@imnos-group.com. Délégué à la protection des données, s’il est désigné : [À compléter].

Le formulaire de contact de cette version ne stocke pas le message sur un serveur d’IMNOS Group. Il prépare un e-mail que vous envoyez depuis votre propre messagerie vers contact@imnos-group.com. Les données saisies restent dans votre navigateur jusqu’à cet envoi, puis suivent le circuit de votre messagerie.

Finalité : répondre à une demande d’information ou de contact professionnel. Base légale envisagée : intérêt légitime de l’éditeur à répondre aux sollicitations, ou mesures précontractuelles lorsque la demande prépare un devis ou une mission. La base retenue sera confirmée : [À compléter]. Durée de conservation des correspondances : [À compléter].

Destinataires : les personnes habilitées d’IMNOS Group chargées de traiter la demande, et le prestataire de messagerie de l’éditeur [À compléter]. Aucune cession à des fins commerciales n’est prévue.

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, dans les conditions prévues par le règlement (UE) 2016/679 et la loi Informatique et Libertés. Vous pouvez définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Pour exercer ces droits : contact@imnos-group.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

Cette version du site ne dépose pas de cookie de mesure d’audience et ne dépose pas de cookie publicitaire. Seuls d’éventuels cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique de l’hébergement peuvent être utilisés. Aucun bandeau de consentement n’est donc affiché à ce stade. Si des traceurs non essentiels sont ajoutés plus tard, un recueil de consentement sera mis en place avant leur dépôt.

7. Responsabilité

Les informations publiées décrivent les activités et les logiciels du groupe. Elles ne constituent ni une opinion d’audit, ni une offre contractuelle. Un engagement suppose un écrit distinct (lettre de mission, bon de commande, conditions du logiciel).

L’éditeur s’efforce de maintenir des informations à jour. Il ne peut être tenu responsable d’une interruption du site, d’une erreur matérielle corrigée dans un délai raisonnable, ni de l’usage qui serait fait des informations en dehors de leur contexte.

8. Liens

Les liens sortants, s’il y en a, sont fournis pour faciliter la navigation. L’éditeur n’exerce pas de contrôle sur les sites tiers et n’en assume pas le contenu. La mise en place d’un lien vers ce site est libre pour un usage non trompeur ; toute présentation suggérant un partenariat non écrit est à éviter.

9. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur, sous réserve des règles impératives : [À compléter].

Le site s’adresse à une clientèle professionnelle. Médiateur de la consommation, seulement s’il devient applicable : [À compléter].

10. Contact

Pour toute question relative à ces mentions : contact@imnos-group.com.